Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARKEOS PRODUITS D'AGENCEMENT DES ESPACES URBAINS
CHAUMEREUX Marie Christine
BOURACHOT Philippe

Numéro de dépôt :
95568043
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque ARKEOS PRODUITS D'AGENCEMENT DES ESPACES URBAINS

Déposée le 14 avril 1995 par CHAUMEREUX Marie Christine et BOURACHOT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARKEOS PRODUITS D'AGENCEMENT DES ESPACES URBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Les déposants sont CHAUMEREUX Marie Christine, domicilié(e) Palais des Prés 15 Bd de Russie, 03200 VICHY - France et BOURACHOT Philippe, domicilié(e) Le Cloître, 03490 DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURACHOT Philippe - France.

La marque ARKEOS PRODUITS D'AGENCEMENT DES ESPACES URBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKEOS PRODUITS D'AGENCEMENT DES ESPACES URBAINS est expirée depuis le 14 avril 2005.

CHAUMEREUX Marie Christine a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE , ARKEOS , DIST'URB , EMOTION


CHAUMEREUX Marie Christine - Palais des Prés 15 Bd de Russie, 03200 VICHY - France

BOURACHOT Philippe - Le Cloître, 03490 DIOU - France


BOURACHOT Philippe - France


Inscription le 9 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207452 - Publication au BOPI 1996-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Mobilier urbain métallique à savoir : jardinières, bornes, bancs, clôture, colonne d'affichage ; en métal Mobilier urbain non métallique monuments non métalliques, à savoir jardinières, bornes, bancs, clôtures, fontaines, colonnes d'affichage, en béton pierre Mobilier urbain et meubles pour aménagement intérieurs, en bois ou matières plastiques, à savoir bancs, sièges, jardinières, bacs à fleurs, clôtures, colonnes et panneaux d'affichage, bornes Appareils d'éclairage, à savoir luminaires pour extérieur et intérieur, candélabres, bornes lumineuses, luminaires encastrables

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.