Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES P'TITS CHAROLAIS DU TERROIR
Monsieur CHAUME MAX

Numéro de dépôt :
92423172
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
09/06/2012

Présentation de la marque LES P'TITS CHAROLAIS DU TERROIR

Déposée le 9 juin 1992 par monsieur CHAUME MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LES P'TITS CHAROLAIS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est monsieur CHAUME MAX domicilié(e) LE PALAIR,42120 PERREUX (dossier no 2222232) - 42120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAX CHAUME domicilié(e) LE PALAIR,42120 PERREUX (dossier no 2222232) - 42120 - France.

La marque LES P'TITS CHAROLAIS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES P'TITS CHAROLAIS DU TERROIR est expirée depuis le 9 juin 2012.

CHAUME MAX a également déposé les autres marques suivantes : MILLE ET UNE SAVEURS DU TERROIR CHAROLAIS


Monsieur CHAUME MAX - LE PALAIR,42120 PERREUX (dossier no 2222232) - 42120 - France


Monsieur MAX CHAUME - LE PALAIR,42120 PERREUX (dossier no 2222232) - 42120 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2222232 - Publication au BOPI 2002-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande bovine fraiche et surgelée; produits élaborés de viande bovine frais sous vide; produits élaborés à base de viande bovine surgelée; steaks hachés surgelés ou frais à base de viande bovine; conserve de viande bovine