Déposée le 30 octobre 2009 par CHAUME JEAN PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « OCCADECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est CHAUME JEAN PHILIPPE domicilié(e) 14 CHEMIN DU PETIT NICE - 13320 - BOUC BEL AIR - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia domicilié(e) 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque OCCADECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCCADECO arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.
CHAUME JEAN PHILIPPE - 14 CHEMIN DU PETIT NICE - 13320 - BOUC BEL AIR - France
LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia - 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729545 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art en bois ou plastique, canapés, lits, chaises, tabourets, mobiles (objets décoratifs), pièces d'ameublement, présentoirs, récipients d'emballage en plastique, boites en bois ou plastique, caisses en bois ou plastique, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou plastiques.
Services de vente aux enchères, services de vente au détail ou en gros de biens d'occasion à savoir d'objets d'art, d'objets de décoration, d'objets lumineux et d'éclairage, de mobiliers, et articles de literie, d'articles de vaisselle et de coutellerie, d'articles de bricolage, jardinage, quincaillerie, d'appareils électroménagers, de véhicules et tout moyen de locomotion, de matériel informatique, de matériel audio et vidéo, de matériel photographique, de jeux électroniques, de produits de papeterie et d'imprimerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de bagagerie, de jeux et jouets, d'instruments de musique, d'articles de puericulture, d'appareils de gymnastique et de sport, d'armes, de bijoux et articles d'horlogerie, de vêtements, de chaussures, de chapellerie ; services de regroupement pour le compte de tiers d'objets d'art, d'objets de décoration, d'objets lumineux et d'éclairage, de mobiliers, et articles de literie, d'articles de vaisselles et de coutellerie, d'articles de bricolage, jardinage, quincaillerie, d'appareils électroménagers, de véhicules et tout moyen de locomotion, de matériel informatique, de matériel audio et vidéo, de matériel photographique, de jeux électroniques, de produits de papeterie et d'imprimerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de bagagerie, de jeux et jouets, d'instruments de musique, d'articles de puericulture, d'appareils de gymnastique et de sport, d'armes, de bijoux et articles d'horlogerie, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, permettant au consommateur de les visualiser et d'en faire l'acquisition dans un magasin, par correspondance ou via un site Internet.
Services d'estimation financière et fourniture de cotes d'antiquités, de bijoux, de tableaux, d'objets d'art, de timbres ; service de prêt sur gage.
Service de transport, d'emballage, d'emmagasinage, d'entreposage de marchandises, service de déménagement de biens, services de dépôt et de livraison de marchandises.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OCCADECO"
