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Marques déposées par madame CHAUME-ARNAUD VALERIE
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CHAUME-ARNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUME-ARNAUD
Mme CHAUME-ARNAUD VALERIE

Numéro de dépôt :
4085718
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
CHAUME-ARNAUD de CHAUME-ARNAUD VALERIE

Présentation de la marque CHAUME-ARNAUD

Déposée le 22 avril 2014 par madame CHAUME-ARNAUD VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAUME-ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est madame CHAUME-ARNAUD VALERIE domicilié(e) QUARTIER LES PALUDS - 26110 - VINSOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAUME-ARNAUD VALERIE domicilié(e) QUARTIER LES PALUDS - 26110 - VINSOBRES - France.

La marque CHAUME-ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUME-ARNAUD est expirée depuis le 22 avril 2024.


Mme CHAUME-ARNAUD VALERIE - QUARTIER LES PALUDS - 26110 - VINSOBRES - France


Mme CHAUME-ARNAUD VALERIE - QUARTIER LES PALUDS - 26110 - VINSOBRES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631663 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.