Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cocoon
CHAUMAT Pierre

Numéro de dépôt :
96623911
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque Cocoon

Déposée le 30 avril 1996 par CHAUMAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cocoon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est CHAUMAT Pierre, domicilié(e) 3 avenue IMAGE NOTRE DAME, 78450 VILLEPREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUMAT Pierre - France.

La marque Cocoon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocoon est expirée depuis le 30 avril 2006.


CHAUMAT Pierre - 3 avenue IMAGE NOTRE DAME, 78450 VILLEPREUX - France


CHAUMAT Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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