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Marques déposées par madame CHAUMAT lucile
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Opération Pamplemousses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Opération Pamplemousses
Mme CHAUMAT lucile

Numéro de dépôt :
4073064
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2024
Opération Pamplemousses de CHAUMAT lucile

Présentation de la marque Opération Pamplemousses

Déposée le 3 mars 2014 par madame CHAUMAT lucile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Opération Pamplemousses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est madame CHAUMAT lucile domicilié(e) 29 avenue Georges Pompidou - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAUMAT lucile domicilié(e) 29 avenue Georges Pompidou - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque Opération Pamplemousses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Opération Pamplemousses est expirée depuis le 3 mars 2024.


Mme CHAUMAT lucile - 29 avenue Georges Pompidou - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Mme CHAUMAT lucile - 29 avenue Georges Pompidou - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Services de financement.