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Marques déposées par madame CHAUMAT Françoise
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MANCEL & CHAUMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANCEL & CHAUMAT
Mme CHAUMAT Françoise
Mme MANCEL Danièle

Numéro de dépôt :
3967262
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
MANCEL & CHAUMAT de CHAUMAT Françoise

Présentation de la marque MANCEL & CHAUMAT

Déposée le 4 décembre 2012 par madame CHAUMAT Françoise et madame MANCEL Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MANCEL & CHAUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Les déposants sont madame CHAUMAT Françoise domicilié(e) 26 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France et madame MANCEL Danièle domicilié(e) lieu dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MANCEL Danièle domicilié(e) lieu dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France.

La marque MANCEL & CHAUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANCEL & CHAUMAT est expirée depuis le 4 décembre 2022.

CHAUMAT Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CAP ESPARDENYA , Françoise CHAUMAT , POMPEI , CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” , Amavele Artisane, Paris , CHAUMAT


Mme CHAUMAT Françoise - 26 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France

Mme MANCEL Danièle - lieu dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France


Mme MANCEL Danièle - lieu dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.