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Marques déposées par madame CHAUMAT Françoise
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Françoise CHAUMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Françoise CHAUMAT
Mme CHAUMAT Françoise

Numéro de dépôt :
4004615
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
Françoise CHAUMAT de CHAUMAT Françoise

Présentation de la marque Françoise CHAUMAT

Déposée le 6 mai 2013 par madame CHAUMAT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Françoise CHAUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est madame CHAUMAT Françoise domicilié(e) 26 rue boussingault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAUMAT Françoise domicilié(e) 26 rue boussingault - 75013 - PARIS - France.

La marque Françoise CHAUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Françoise CHAUMAT est expirée depuis le 6 mai 2023.

CHAUMAT Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CAP ESPARDENYA , POMPEI , MANCEL & CHAUMAT , CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” , Amavele Artisane, Paris , CHAUMAT


Mme CHAUMAT Françoise - 26 rue boussingault - 75013 - PARIS - France


Mme CHAUMAT Françoise - 26 rue boussingault - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.