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Marques déposées par CHAUMAT Bernard
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ELLIPSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELLIPSE
CHAUMAT Bernard

Numéro de dépôt :
1277068
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2024

Présentation de la marque ELLIPSE

Déposée le 25 juin 1984 par CHAUMAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUMAT Bernard domicilié(e) 33 Rue de la Gilardière - 44210 - PORNIC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELLIPSE est expirée depuis le 25 juin 2024.


CHAUMAT Bernard - 33 Rue de la Gilardière - 44210 - PORNIC - France


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2034946 - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266786 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription - Concession de licence n°16112 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 8 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150227 - Publication au BOPI 1992-10-08

Inscription le 8 octobre 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°150226 - Publication au BOPI 1992-10-08

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557781 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques; menuiserie et huisserie, portes et fenêtres.