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Marques déposées par la société CHAUMARD Dominique Gabriel Louis
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LE VERRIERE PROVENCALE FUTUR ANTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERRIERE PROVENCALE FUTUR ANTERIEUR
CHAUMARD Dominique Gabriel Louis

Numéro de dépôt :
93481712
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2003

Présentation de la marque LE VERRIERE PROVENCALE FUTUR ANTERIEUR

Déposée le 23 août 1993 par la société CHAUMARD Dominique Gabriel Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VERRIERE PROVENCALE FUTUR ANTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société CHAUMARD Dominique Gabriel Louis domicilié(e) Domaine Boudeisson, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 672 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUMARD Dominique - France.

La marque LE VERRIERE PROVENCALE FUTUR ANTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERRIERE PROVENCALE FUTUR ANTERIEUR est expirée depuis le 23 août 2003.


CHAUMARD Dominique Gabriel Louis - Domaine Boudeisson, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 387672405


CHAUMARD Dominique - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260683 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Meubles neufs et anciens, glaces, cadres, Verrerie, faïence, porcelaine Décoration intérieure d'appartements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.