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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES
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LIGNE KHAKI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE KHAKI
CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99797224
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque LIGNE KHAKI

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE KHAKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 80320 CHAULNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 601 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR LEBHARD CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES - France.

La marque LIGNE KHAKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE KHAKI est expirée depuis le 7 juin 2009.

CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SUNDAY NIGHT CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES , LIGNE KAKI , SUNDAY NIGHT CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES , SUNDAY JUNIOR , DREAMS UNLIMITED , CTI CREATEUR DE VALEUR , SUNDAY BABY , KHAKI-LINE , KAKI-LINE


CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE, 80320 CHAULNES - France - SIREN 323601351


VICTOR LEBHARD CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes soit : - Linge de lit toutes tailles - Linge de bain (draps de bain et peignoirs) à l'exception de l'habillement - Serviettes de toilette en éponge - Tentures (rideaux) - Coussins 40 x 40 - Coussins 45 x 45 - Coussins 60 x 60 - Coussins 30 x 30 (aspect peluche) - Coussins 40 x 50 - Couette imprimée - Couverture matelassée - Couvre lit (jeté de lit) - Tissu au mètre - Gigotière - Tour de lit - Ciel de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).