CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3747855
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/06/2030
Présentation de la marque CTI CREATEUR DE VALEUR
Déposée le 21 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CTI CREATEUR DE VALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 37 bis rue du Villiers,
92200 Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 601 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCK Avocats,
Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne domicilié(e) 19 Avenue Rapp,
75007 Paris - France.
La marque CTI CREATEUR DE VALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 37 bis rue du Villiers,
92200 Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 323601351
CCK Avocats,
Mme CHAMPAGNER KATZ Corinne - 19 Avenue Rapp,
75007 Paris - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751731 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19
– meubles, repose pieds, coussins, pouf, galette de chaise, housse de chaise, housse de canapé, coussin et galettes de siège de jardin (monobloc, bain de soleil, multiposition), étagère, panier à pain, range Cédéroms, range Dévédéroms, range cassettes, range photos, desserte, table d'appoint, chaise pliante, vide poche, porte manteaux ; glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge) ; matelas de jardin/plage ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques;
– tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage ; toile murale, voilage, rideau, linge de lit, plaids, couvre lit, serviette de toilette, gants de toilette, tapis de bains, tapis, paillasson, natte, tablier, torchon, manique, gant de cuisine;
– tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
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