Marque expirée - Marque en non vigueur

SONGE DE MELINE
CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (C.T.I.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3434738
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/06/2016
SONGE DE MELINE de CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (C.T.I

Présentation de la marque SONGE DE MELINE

Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (C.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SONGE DE MELINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (C.T.I domicilié(e) 21, rue des Jeuneurs,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONGE DE MELINE est expirée depuis le 14 juin 2016.

CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (C.T.I a également déposé les autres marques suivantes : CHARADE , CHARADE


CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES (C.T.I.) Société Anonyme - 21, rue des Jeuneurs,75002 PARIS - 75002 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Republication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

– meubles ; repose pieds, coussins, pouf, galette de chaise, housse de chaise, housse de canapé, coussin et galettes de siège de jardin (monobloc, bain de soleil, multiposition), étagère, panier à pain, range Cédéroms, rande Dévédéroms, range cassettes, range photos, velum, tonnelle, desserte, table d'appoint, chaise pliante, vide poche, porte manteaux, patère, glaces (miroirs), cadres ; pêle-mêle, tableau, literie (à l'exception du linge) ; matelas de jardin/plage ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

– tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage ; toile murale, voilage ; rideau, store intérieur, linge de lit, plaids, couvre lit, serviette de toilette, gants de toilette, rideau de douche.