Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICR Indicateur de Comportement Routier
CHAULIEU LAURENT

Numéro de dépôt :
3217289
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013
ICR Indicateur de Comportement Routier de CHAULIEU LAURENT

Présentation de la marque ICR Indicateur de Comportement Routier

Déposée le 26 mars 2003 par CHAULIEU LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICR Indicateur de Comportement Routier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est CHAULIEU LAURENT domicilié(e) 20 Rue RAYMOND RAUX,50100 CHERBOURG - 50100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAULIEU Laurent domicilié(e) 20 Rue Raymond Raux,50100 Cherbourg - 50100 - France.

La marque ICR Indicateur de Comportement Routier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICR Indicateur de Comportement Routier est expirée depuis le 26 mars 2013.


CHAULIEU LAURENT - 20 Rue RAYMOND RAUX,50100 CHERBOURG - 50100 - France


CHAULIEU Laurent - 20 Rue Raymond Raux,50100 Cherbourg - 50100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Appareils d'éclairage pour véhicules Feux pour véhicules Signalisation lumineuse ou mécanique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.