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Marques déposées par la société CHAULET Joël
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PANDA FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANDA FRANCE
CHAULET Joël

Numéro de dépôt :
1322479
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
27/08/2005

Présentation de la marque PANDA FRANCE

Déposée le 27 août 1985 par la société CHAULET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « PANDA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAULET Joël domicilié(e) Rue de Vichy, 03250 LE MAYET DE MONTAGNE (dossier no 2053831) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 403 466 .

La marque PANDA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANDA FRANCE est expirée depuis le 27 août 2005.


CHAULET Joël - Rue de Vichy, 03250 LE MAYET DE MONTAGNE (dossier no 2053831) - France - SIREN 334403466


Renouvellement sans limitation le 24 août 1995 n°2053831 - Publication au BOPI 1995-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Jouets et articles fait à base de tissus pelucheux

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].