Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TRIBOULET
Numéro de dépôt :
1408742
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
05/06/1996
Présentation de la marque LE TRIBOULET
Déposée le 5 juin 1986 par CHAUFOUR Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LE TRIBOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TRIBOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRIBOULET est expirée depuis le 5 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43