Marque expirée - Marque en non vigueur

Chaufféa NATURELLEMENT ÉCONOME
SARL CHAUFFEA

Numéro de dépôt :
3591788
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2018
Chaufféa NATURELLEMENT ÉCONOME de CHAUFFEA

Présentation de la marque Chaufféa NATURELLEMENT ÉCONOME

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Chaufféa NATURELLEMENT ÉCONOME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFEA domicilié(e) ZAC de la Mendillonne, BP 43,69650 ST GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 376 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NICOLAS REY domicilié(e) 10 A, RUE DE LA COMBE,69650 ST GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 13 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaufféa NATURELLEMENT ÉCONOME est expirée depuis le 31 juillet 2018.


SARL CHAUFFEA - ZAC de la Mendillonne, BP 43,69650 ST GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France - SIREN 505376400


MR NICOLAS REY - 10 A, RUE DE LA COMBE,69650 ST GERMAIN AU MONT D'OR - 69650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

– appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de refrigération, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Appareils ou installation de climatisation, congélateurs, lampe de poche, cafetieres electriques, cuisinieres, appareils d'éclairage pour vehicules, installations de chauffage ou de climatisation pour vehicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, sterilisateurs.

– armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feu d'artifice, produits pyrotechniques, petards, etuis pour fusils, fusées de signalisation.

Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateur et de logiciel recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers études de projet techniques. Architecture décoration d'intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance. Mise à jour ou location de logiciels programmation pour ordinateur consultation en matière d'ordinateurs conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique conversion de données ou de document d'un support physique vers un support électronique contrôle technique de véhicules automobiles services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.