Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFE MARCEL! PRODUCTION ARTISTIQUE
CHAUFFE MARCEL!, SASU

Numéro de dépôt :
3803938
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
CHAUFFE MARCEL! PRODUCTION ARTISTIQUE de CHAUFFE MARCEL!

Présentation de la marque CHAUFFE MARCEL! PRODUCTION ARTISTIQUE

Déposée le 4 février 2011 par CHAUFFE MARCEL!TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUFFE MARCEL! PRODUCTION ARTISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est CHAUFFE MARCEL!TODO domicilié(e) 183-189 Avenue de choisy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 770 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Offroy-Francès Axelle, Cabinet Avocats domicilié(e) 29 RUE RAYMOND ARON - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque CHAUFFE MARCEL! PRODUCTION ARTISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFE MARCEL! PRODUCTION ARTISTIQUE est expirée depuis le 4 février 2021.


CHAUFFE MARCEL!, SASU - 183-189 Avenue de choisy - 75013 - PARIS - France - SIREN 521770396


Offroy-Francès Axelle, Cabinet Avocats - 29 RUE RAYMOND ARON - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et écriture de tous spectacles, production et programmation artistique, mise en scène de tous spectacles et évènements, conseil artistique, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.