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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN
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C.S.P.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.S.P.F.
CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN, SARL

Numéro de dépôt :
3787782
Date de dépôt :
05/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2020
C.S.P.F. de CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN

Présentation de la marque C.S.P.F.

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.S.P.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN domicilié(e) 11 bis rue de la pierre plate - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 730 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN domicilié(e) 11 bis rue de la pierre plate - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France.

La marque C.S.P.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S.P.F. est expirée depuis le 5 décembre 2020.


CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN, SARL - 11 bis rue de la pierre plate - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France - SIREN 527730766


CHAUFFAGE SANITAIRE PAPON FABIEN - 11 bis rue de la pierre plate - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits.