Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUASAFE
CHAUFFAGE RATIONNEL & APPLICATIONS MODERNES (CRAM)

Numéro de dépôt :
4588598
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
AQUASAFE de CHAUFFAGE RATIONNEL & APPLICATIONS MODERNES (CRAM

Présentation de la marque AQUASAFE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par CHAUFFAGE RATIONNEL & APPLICATIONS MODERNES (CRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est CHAUFFAGE RATIONNEL & APPLICATIONS MODERNES (CRAM) domicilié(e) 203 rue Demidoff - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSBORNE CLARKE, Madame Claire Bouchenard domicilié(e) 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque AQUASAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASAFE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


CHAUFFAGE RATIONNEL & APPLICATIONS MODERNES (CRAM) - 203 rue Demidoff - 76600 - LE HAVRE - France


OSBORNE CLARKE, Madame Claire Bouchenard - 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 12 mars 2020 - Retrait partiel n°782594 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12

Conception, installation, réparation et optimisation d'équipements de chauffage, de ventilation et de climatisation; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; information en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques; information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques, de bâtiments ; services d'isolation (construction) ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris par un réseau de télécommunications ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ;

Purification de l’air et traitement de l’eau; Traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets ; désodorisation de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées ;

études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques dans le domaine de l'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des bâtiments ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; recherche technique ; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, d'isolation thermique, de la protection solaire et climatique des bâtiments ; élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; installation et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ; services de contrôle d'installations électriques; Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir : d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique; contrôle de qualité.