Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CF CHAUFFAGE
CHAUFFAGE FRANCAIS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95556336
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015

Présentation de la marque CF CHAUFFAGE

Déposée le 2 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAUFFAGE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CF CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUFFAGE FRANCAIS domicilié(e) Parc d'Activité Paris-Est, Rue Léon Jouhaux,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2277652) - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2277652) - 75847 - France.

La marque CF CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CF CHAUFFAGE est expirée depuis le 2 février 2015.


CHAUFFAGE FRANCAIS SOCIETE ANONYME - Parc d'Activité Paris-Est, Rue Léon Jouhaux,77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2277652) - 77183 - France - SIREN 712043777


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2277652) - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 29 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409700 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277652 - Publication au BOPI 2004-12-21

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Appareils, matériels et installations de chauffage notamment chaudières, radiateurs, brûleurs, ballons d'eau chaude, appareils de régulation climatique, appareils de chauffage à air chaud