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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL
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PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL
ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3834508
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL de CHAUFFAGE FIOUL

Présentation de la marque PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL est expirée depuis le 26 mai 2021.

CHAUFFAGE FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , L ALLIANCE DES METIERS , POINT CONSEIL SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! , ESPACE CHALEUR FIOUL , LE MOIS CHALEUR FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE


ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment le fioul et matières éclairantes ;

Appareils ou installations de chauffage ;

Conseil commercial et information commerciale auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide et conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; mise en relation commerciale de particuliers et de professionnels dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseils, établissement de projets, expertises, études, audits commerciaux, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; gestion de bases de données ; prêt et location de bases de données ; mise à jour de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;

Information et conseil en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'installations et d'équipements de chauffage ; installation, réparation, maintenance, entretien d'installations et d'équipements de chauffage. ;

Education ; formation ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne ;

Services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches et développements de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils en études de projets techniques auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises concernant le chauffage au fioul, les installations et équipements de chauffage.