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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL
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Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution
ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3920528
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution de CHAUFFAGE FIOUL

Présentation de la marque Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution

Déposée le 16 mai 2012 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution est expirée depuis le 16 mai 2022.

CHAUFFAGE FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , L ALLIANCE DES METIERS , POINT CONSEIL SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! , ESPACE CHALEUR FIOUL , LE MOIS CHALEUR FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE


ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment le fioul et matières éclairantes ;

Appareils ou installations de chauffage ;

Conseil commercial et information commerciale auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide et conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; mise en relation commerciale de particuliers et de professionnels dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseils, établissement de projets, expertises, études, audits commerciaux, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; gestion de bases de données ; mise à jour de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;

Information, consultation et conseil en matière financière, bancaire et fiscale ;

Information et conseil en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'installations et d'équipements de chauffage ; installation, réparation, maintenance, entretien d'installations et d'équipements de chauffage ;

Prêt et location de bases de données.