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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL
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Les Solutions FIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Solutions FIOUL
ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3920520
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
Les Solutions FIOUL de CHAUFFAGE FIOUL

Présentation de la marque Les Solutions FIOUL

Déposée le 16 mai 2012 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Solutions FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque Les Solutions FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Solutions FIOUL est expirée depuis le 16 mai 2022.

CHAUFFAGE FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , L ALLIANCE DES METIERS , POINT CONSEIL SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution , PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! , ESPACE CHALEUR FIOUL , LE MOIS CHALEUR FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL


ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment le fioul et matières éclairantes ;

Appareils ou installations de chauffage ;

Conseil commercial et information commerciale auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide et conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; mise en relation commerciale de particuliers et de professionnels dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseils, établissement de projets, expertises, études, audits commerciaux, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; gestion de bases de données ; mise à jour de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;

Information, consultation et conseil en matière financière, bancaire et fiscale ;

Information et conseil en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'installations et d'équipements de chauffage ; installation, réparation, maintenance, entretien d'installations et d'équipements de chauffage ;

Prêt et location de bases de donnees.