Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE !
ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3834856
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! de CHAUFFAGE FIOUL

Présentation de la marque LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE !

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! est expirée depuis le 26 mai 2021.

CHAUFFAGE FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , L ALLIANCE DES METIERS , POINT CONSEIL SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution , PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , ESPACE CHALEUR FIOUL , LE MOIS CHALEUR FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE


ASSOCIATION CHAUFFAGE FIOUL, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 135 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment le fioul et matières éclairantes ;

Appareils ou installations de chauffage ;

Conseil commercial et information commerciale auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide et conseil aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; mise en relation commerciale de particuliers et de professionnels dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; conseils, établissement de projets, expertises, études, audits commerciaux, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'énergie, des installations et des équipements de chauffage ; gestion de bases de données ; prêt et location de bases de données ; mise à jour de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;

Information et conseil en matière d'installation, de réparation, de maintenance et d'entretien d'installations et d'équipements de chauffage ; installation, réparation, maintenance, entretien d'installations et d'équipements de chauffage ;

Education ; formation ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne ;

Services de recherches techniques ; contrôles de qualité ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches et développements de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils en études de projets techniques auprès de collectivités locales, de particuliers, d'industriels, d'entreprises concernant le chauffage au fioul, les installations et équipements de chauffage.