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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL
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CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE
CHAUFFAGE FIOUL association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1548549
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018
CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L\'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE de CHAUFFAGE FIOUL

Présentation de la marque CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE

Déposée le 2 novembre 1988 par l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 CHAUFFAGE FIOUL domicilié(e) 135, avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2388651) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2388651) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUFFAGE FIOUL ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FIOUL DOMESTIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2018.

CHAUFFAGE FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : LE CENTRE D INFORMATION SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , L ALLIANCE DES METIERS , POINT CONSEIL SUR LE CHAUFFAGE ET LES ECONOMIES D ENERGIE , Les Solutions FIOUL À chaque maison sa solution , PRIMES A LA CASSE LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL DOUBLEZ LA PRIME A LA CASSE ! , ESPACE CHALEUR FIOUL , LE MOIS CHALEUR FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL , LES 90 JOURS SOLUTIONS FIOUL


CHAUFFAGE FIOUL association régie par la loi de 1901 - 135, avenue de Wagram,75017 PARIS (dossier no 2388651) - 75017 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2388651) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388651 - Publication au BOPI 2008-10-30

Renouvellement sans limitation n°2127674 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 7 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261501 - Publication au BOPI 1998-09-07

Fuel. Installations de chauffage

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.