Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VECAM
Numéro de dépôt :
1006563
Date de dépôt :
19/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VECAM
Déposée le 19 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) CHAUFFAGE ET GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VECAM est expirée depuis le 19 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011