Déposée le 13 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAUFFAGE ET ENTRETIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CETEL 7L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUFFAGE ET ENTRETIEN domicilié(e) Siège social : 21 bis, rue de l'Eglise, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.G.M. et ASSOCIES Société d'avocats Maître Pascal GEOFFRION - France.
La marque CETEL 7L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUFFAGE ET ENTRETIEN SA Société anonyme - Siège social : 21 bis, rue de l'Eglise, 94300 VINCENNES - France - SIREN 384581161
D.G.M. et ASSOCIES Société d'avocats Maître Pascal GEOFFRION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Appareils de télésurveillance et télégestion pour contrôle des installations de chauffage, de ventilation, de conditionnement de l'air. Gestion de l'énergie au niveau des installations de chauffage ; contrôle et surveillance des installations de chauffage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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