Déposée le 9 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFABOIS DU NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NORDISTRIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFABOIS DU NORD domicilié(e) 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 975 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUFFABOIS DU NORD, Mme leconte muriel domicilié(e) 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France.
La marque NORDISTRIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDISTRIBIO arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
CHAUFFABOIS DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : BIOPEVELE
CHAUFFABOIS DU NORD, SARL - 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France - SIREN 501975940
CHAUFFABOIS DU NORD, Mme leconte muriel - 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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