Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORDISTRIBIO
CHAUFFABOIS DU NORD, SARL

Numéro de dépôt :
4208368
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2025
NORDISTRIBIO de CHAUFFABOIS DU NORD

Présentation de la marque NORDISTRIBIO

Déposée le 9 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFABOIS DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NORDISTRIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFABOIS DU NORD domicilié(e) 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 975 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUFFABOIS DU NORD, Mme leconte muriel domicilié(e) 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France.

La marque NORDISTRIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDISTRIBIO arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

CHAUFFABOIS DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : BIOPEVELE


CHAUFFABOIS DU NORD, SARL - 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France - SIREN 501975940


CHAUFFABOIS DU NORD, Mme leconte muriel - 63 Rue de la Bourlière - 59551 - TOURMIGNIES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.