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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFF'ECOBOIS
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CHAUFF'ECOBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFF'ECOBOIS
CHAUFF'ECOBOIS, SARL

Numéro de dépôt :
3763415
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2020
CHAUFF\'ECOBOIS de CHAUFF\'ECOBOIS

Présentation de la marque CHAUFF'ECOBOIS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFF'ECOBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUFF'ECOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFF'ECOBOIS domicilié(e) 34 rue de Dunkerque - 59280 - Armentières - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 073 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Foissey domicilié(e) 28 rue du moulin - 59193 - Erquinghem-Lys - France.

La marque CHAUFF'ECOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFF'ECOBOIS est expirée depuis le 1 septembre 2020.


CHAUFF'ECOBOIS, SARL - 34 rue de Dunkerque - 59280 - Armentières - France - SIREN 523073419


Gilles Foissey - 28 rue du moulin - 59193 - Erquinghem-Lys - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.