Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTM INOX
CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MECANO SOUDURE INOX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92440357
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque CTM INOX

Déposée le 27 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MECANO SOUDURE INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « CTM INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MECANO SOUDURE INOX domicilié(e) LE MOULIN BLANC - 42630 - SAINT-VICTOR-SUR-RHINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque CTM INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CTM INOX est expirée depuis le 27 octobre 2022.


CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE MECANO SOUDURE INOX, Société par Actions Simplifiée - LE MOULIN BLANC - 42630 - SAINT-VICTOR-SUR-RHINS - France - SIREN 324369560


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232796 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505187 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques, non électriques, tuyaux métalliques coffres forts, cuves, produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines outils, accouplement et organes de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, matériels de viticulture, d'abattoir de teinture, de nettoyage Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau d'installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) Articles de sports et de gymnastique (non compris dans d'autres classes) Traitements de tous matériaux métalliques, alliages ou autres, transformation, pliage, soudure polissage, découpage, montage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.