Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS domicilié(e) 25840 VUILLAFANS no SIREN 35278843400012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 788 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS - France.
La marque THERMOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOVIS est expirée depuis le 16 juillet 2011.
CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS S.A - 25840 VUILLAFANS no SIREN 35278843400012 - France - SIREN 352788434
CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS - France
Errata - Publication au BOPI 2001-47
Inscription le 22 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357676 - Publication au BOPI 2002-10-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Echangeur thermique à vis d'archimède : partie de machine Echangeur thermique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THERMOVIS"
