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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS
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THERMOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOVIS
CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS S.A

Numéro de dépôt :
3112572
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque THERMOVIS

Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS domicilié(e) 25840 VUILLAFANS no SIREN 35278843400012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 788 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS - France.

La marque THERMOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOVIS est expirée depuis le 16 juillet 2011.


CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS S.A - 25840 VUILLAFANS no SIREN 35278843400012 - France - SIREN 352788434


CHAUDRONNERIE DE VUILLAFANS - France


Errata - Publication au BOPI 2001-47

Inscription le 22 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357676 - Publication au BOPI 2002-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Echangeur thermique à vis d'archimède : partie de machine Echangeur thermique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.