CBS
Présentation de la marque CBS
Déposée le 8 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBS est expirée depuis le 8 septembre 2010.
CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359929 - Publication au BOPI 2002-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42