Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les fourneaux Vatel
Chaudronnerie de l'isere, SAS

Numéro de dépôt :
3878664
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/12/2021
Les fourneaux Vatel de Chaudronnerie de l\'isere

Présentation de la marque Les fourneaux Vatel

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chaudronnerie de l'isere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Les fourneaux Vatel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chaudronnerie de l'isere domicilié(e) 5 Chemin du Neron - 38360 - SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 593 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chaudronnerie de l'isere domicilié(e) 5 Chemin du Neron - 38360 - SASSENAGE - France.

La marque Les fourneaux Vatel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fourneaux Vatel est expirée depuis le 2 décembre 2021.

Chaudronnerie de l'isere a également déposé les autres marques suivantes : L'atelier de Guillaume


Chaudronnerie de l'isere, SAS - 5 Chemin du Neron - 38360 - SASSENAGE - France - SIREN 329593420


Chaudronnerie de l'isere - 5 Chemin du Neron - 38360 - SASSENAGE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Constructions transportables métalliques ;

Fourneaux professionnels a destination des particuliers, à l'exception des fourneaux pour experience.

Installation des fourneaux.