Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPHIS
CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société anonyme, les Couëts, 44340 BOUGUENAIS.

Numéro de dépôt :
1181643
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DELPHIS de CHAUDRONNERIE DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque DELPHIS

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELPHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque DELPHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELPHIS est expirée depuis le 15 septembre 1991.


CHAUDRONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société anonyme, les Couëts, 44340 BOUGUENAIS. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56061 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription - Changement de dénomination n°13461 - Publication au BOPI

Installations de déssalement de l'eau de mer, notamment utilisables à bord de navires.