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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDPAIN
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La Chaupinette Baguette de Tradition Française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chaupinette Baguette de Tradition Française
SARL CHAUDPAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3824283
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/04/2021
La Chaupinette Baguette de Tradition Française de CHAUDPAIN

Présentation de la marque La Chaupinette Baguette de Tradition Française

Déposée le 18 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Chaupinette Baguette de Tradition Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDPAIN domicilié(e) 8 Rue Jean Moulin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 014 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'Avocat THIVEND domicilié(e) 78 A Rue Gay Lussac - 01440 - VIRIAT - France.

La marque La Chaupinette Baguette de Tradition Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaupinette Baguette de Tradition Française est expirée depuis le 18 avril 2021.


SARL CHAUDPAIN, SARL - 8 Rue Jean Moulin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 420014961


Selarl d'Avocat THIVEND - 78 A Rue Gay Lussac - 01440 - VIRIAT - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Améliorants pour la panification, à savoir, levure, levain, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes ; farines et préparations faites de céréales, farines pour pains et pâtisseries ; pains ; pains spéciaux, biscottes, biscuiterie, viennoiserie croissants, pains au chocolat, pains au raisin, brioches, gâteaux, gaufres, poudres et pâtes pour gâteaux et pains, tous ces produits étant cuits ou crus, surgelés, frais ou conservés. ;

Meunerie.