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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIÈRES GUILLOTs
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SANIFIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIFIOUL
CHAUDIÈRES GUILLOT (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99768429
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque SANIFIOUL

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIÈRES GUILLOTs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANIFIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIÈRES GUILLOTs domicilié(e) 13, boulevard Monge, ZI, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 501 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SANIFIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIFIOUL est expirée depuis le 12 janvier 2009.

CHAUDIÈRES GUILLOTs a également déposé les autres marques suivantes : CALISTA , CERCLE DES CHAUFFAGISTES ATLANTIC-GUILLOT , EURONOX


CHAUDIÈRES GUILLOT (société par actions simplifiée) - 13, boulevard Monge, ZI, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 956501084


CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469114 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Appareils de ventilation ; appareils de climatisation, hottes aspirantes et expirantes ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour bains ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; séchoirs (appareils).