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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT
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MODULO CONTROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULO CONTROL
CHAUDIERES GUILLOT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459755
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
MODULO CONTROL de CHAUDIERES GUILLOT

Présentation de la marque MODULO CONTROL

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO CONTROL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT domicilié(e) 13, Boulevard Monge,69330 MEYZIEU - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 501 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO CONTROL est expirée depuis le 30 octobre 2016.

CHAUDIERES GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOIS , MULTICONDENS , AQUACONDENS , AQUALIA , FLAMBIVORE , HYDRO STABLE , CYTHIA , ATHENA , CONDENSOL


CHAUDIERES GUILLOT société par actions simplifiée - 13, Boulevard Monge,69330 MEYZIEU - 69330 - France - SIREN 956501084


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469114 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Alimentateurs de chaudières et chaudières de chauffage central.