Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOBOIS
CHAUDIERES GUILLOT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3390151
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
ECOBOIS de CHAUDIERES GUILLOT

Présentation de la marque ECOBOIS

Déposée le 7 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIERES GUILLOT domicilié(e) 13, boulevard Monge, Z.I.,69330 MEYZIEU - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 501 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOIS est expirée depuis le 7 novembre 2015.

CHAUDIERES GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : MODULO CONTROL , MULTICONDENS , AQUACONDENS , AQUALIA , FLAMBIVORE , HYDRO STABLE , CYTHIA , ATHENA , CONDENSOL


CHAUDIERES GUILLOT Société par actions simplifiée - 13, boulevard Monge, Z.I.,69330 MEYZIEU - 69330 - France - SIREN 956501084


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469114 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Chaudières à bois.