Déposée le 16 mars 2005 par CHAUDEURGE JEAN-MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ZENIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est CHAUDEURGE JEAN-MICHEL domicilié(e) DOMAINE DE MUSCAPEAU,83170 TOURVES - 83170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUDEURGE JEAN-MICHEL domicilié(e) DOMAINE DE MUSCAPEAU,83170 TOURVES - 83170 - France.
La marque ZENIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUDEURGE JEAN-MICHEL - DOMAINE DE MUSCAPEAU,83170 TOURVES - 83170 - France
CHAUDEURGE JEAN-MICHEL - DOMAINE DE MUSCAPEAU,83170 TOURVES - 83170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
– dispositif de protection personnelle contre les accidents. Lunettes de soleil. Articles de lunetterie. Etui à lunettes. Biberons – tétines de biberons. Cure oreillés. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson. Appareils pour la purification de l'air ou de l'eau stérilisateurs. Véhicules électriques – tricycles pour enfants – cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues, selles, engrenages, chaînes et courroies de transmission de la motricité poussettes, landaus, nacelles porte-bébés, couffins, sièges de sécurité pour enfants (véhicules). Malles et valises, parasols, sacs de voyage, de plage, d'écoliers, sacs à dos, à roulettes, filets ou sacs à provision, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Meubles en bois, en métal, en matière plastique, commodes, armoires, meubles à langer les bébés, meubles de toilette, lits en bois, en métal, en matière plastique, en toile, fixes ou pliants, coussins, matelas, étagères, literie à l'exception du linge, sièges pour enfants, chaises hautes fixes ou pliantes, balancelles, berceaux, sièges de relaxation pour bébés, trotteurs pour enfants, mobiles décoratifs produisant des sons. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaque, peignes, brosses, ustensiles et nécessaires de toilette, poubelles, vaisselle non en métaux précieux. Jeux et jouets d'imitation, d'éveil, d'apprentissage, peluches, mobiles, jouets en matière plastique, en bois, en tissu, rembourrages de protection de parties métalliques constitutives de jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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