CHATEAU LES MOISELLES
Présentation de la marque CHATEAU LES MOISELLES
Déposée le 21 mars 1980 par CHAUDET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LES MOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU LES MOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES MOISELLES est expirée depuis le 21 mars 1990.
CHAUDET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045