Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MOISELLES
CHAUDET Jean Claude

Numéro de dépôt :
1131722
Date de dépôt :
21/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye

Présentation de la marque CHATEAU LES MOISELLES

Déposée le 21 mars 1980 par CHAUDET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LES MOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUDET Jean Claude, domicilié(e) à Bégot, LANSAC 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU LES MOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LES MOISELLES est expirée depuis le 21 mars 1990.

CHAUDET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MOTTES BEGOT


CHAUDET Jean Claude - à Bégot, LANSAC 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

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