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Marques déposées par monsieur CHAUDESAIGUES Stéphane
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Pain vin fromages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pain vin fromages
M. CHAUDESAIGUES Stéphane, Agissant pour le compte de la société Pain vin fromages en cours de formation

Numéro de dépôt :
4300301
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
Pain vin fromages de CHAUDESAIGUES Stéphane

Présentation de la marque Pain vin fromages

Déposée le 19 septembre 2016 par monsieur CHAUDESAIGUES Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pain vin fromages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur CHAUDESAIGUES Stéphane domicilié(e) 8 Rue Notre-Dame D'Août - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUDESAIGUES Stephane domicilié(e) 15 RUE NOTRE-DAME D'AOUT - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France.

La marque Pain vin fromages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain vin fromages arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.


M. CHAUDESAIGUES Stéphane, Agissant pour le compte de la société Pain vin fromages en cours de formation - 8 Rue Notre-Dame D'Août - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France


M. CHAUDESAIGUES Stephane - 15 RUE NOTRE-DAME D'AOUT - 15110 - CHAUDES-AIGUES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Hébergement temporaire ; services hôteliers.