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Marques déposées par CHAUDERAC SEBASTIEN
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Château de Sury
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Sury
CHAUDERAC SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3819379
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
Château de Sury de CHAUDERAC SEBASTIEN

Présentation de la marque Château de Sury

Déposée le 30 mars 2011 par CHAUDERAC SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Sury » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est CHAUDERAC SEBASTIEN domicilié(e) 301 CHEMIN DES AIRES - 30390 - ARAMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUDERAC SEBASTIEN domicilié(e) 301 CHEMIN DES AIRES - 30390 - ARAMON - France.

La marque Château de Sury a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Sury est expirée depuis le 30 mars 2021.


CHAUDERAC SEBASTIEN - 301 CHEMIN DES AIRES - 30390 - ARAMON - France


CHAUDERAC SEBASTIEN - 301 CHEMIN DES AIRES - 30390 - ARAMON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.