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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUD FROID NORMANDIE
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ECO-RELEV
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-RELEV
CHAUD FROID NORMANDIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3472240
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2016
ECO-RELEV de CHAUD FROID NORMANDIE

Présentation de la marque ECO-RELEV

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUD FROID NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-RELEV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUD FROID NORMANDIE domicilié(e) 4, rue Georges Méliès,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 312 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-RELEV est expirée depuis le 29 décembre 2016.


CHAUD FROID NORMANDIE Société par actions simplifiée - 4, rue Georges Méliès,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France - SIREN 415312347


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; tableaux de commande (électricité) ; ampèremètres ; boîtes de connexion ; armoires de distribution (électricité) ; relais électriques ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils électriques de contrôle ; instruments de contrôle de chaudières ; boîtes de dérivation ; coupe-circuit ; collecteurs électriques ; dispositifs électriques de commande et de pilotage de chaudières et de pompes à chaleur ; thermostats.