Déposée le 31 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUD ET CROUSTILLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUD ET CROUSTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUD ET CROUSTILLANT domicilié(e) 6 bis, avenue Mac Mahon, PARIS 17ème. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques MEMMI - France.
La marque CHAUD ET CROUSTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUD ET CROUSTILLANT est expirée depuis le 31 octobre 1994.
CHAUD ET CROUSTILLANT S.A.R.L. - 6 bis, avenue Mac Mahon, PARIS 17ème. - France
Monsieur Jacques MEMMI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et préparations faites de céréales;pain biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces. viennoiserie, pizzas, produits surgelés de pâtisserie, boulangerie, et en général tous produits surgelés et/ou congélés, fours à cuisson, machines à couper le pain, et en général, toutes machines, tout appareillage nécessaires à la fabrication des produits de boulangerie, pâtisserie, confiserie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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