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Marques déposées par CHAUCHET FRANÇOIS
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FRANCOIS VOYER
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS VOYER
CHAUCHET FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
97679287
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2017

Présentation de la marque FRANCOIS VOYER

Déposée le 20 mai 1997 par CHAUCHET FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS VOYER »

Le déposant est CHAUCHET FRANÇOIS domicilié(e) LE MAINE VERRET,16130 VERRIERES (dossier no 2341541) - 16130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUCHET FRANÇOIS domicilié(e) LE MAINE VERRET,16130 VERRIERES (dossier no 2341541) - 16130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS VOYER est expirée depuis le 20 mai 2017.


CHAUCHET FRANÇOIS - LE MAINE VERRET,16130 VERRIERES (dossier no 2341541) - 16130 - France


CHAUCHET FRANÇOIS - LE MAINE VERRET,16130 VERRIERES (dossier no 2341541) - 16130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 24 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489995 - Publication au BOPI 2008-12-24

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341541 - Publication au BOPI 2007-05-16

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Fruits conservés. Café, glaces comestibles, miel, confiseries, sauces. Vins, liqueurs et spiritueux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.