Déposée le 7 novembre 1994 par CHAUCHARD Robert et CHAUCHARD Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Les déposants sont CHAUCHARD Robert, domicilié(e) 53 B, avenue Fourcault de Pavant, 78000 VERSAILLES - France et CHAUCHARD Marc, domicilié(e) 1, rue Moxouris, 78150 LE CHESNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543537.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 2004.
CHAUCHARD Robert - 53 B, avenue Fourcault de Pavant, 78000 VERSAILLES - France
CHAUCHARD Marc - 1, rue Moxouris, 78150 LE CHESNAY - France
CABINET MALEMONT - France
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269590 - Publication au BOPI 1999-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Imprimés, journaux et périodiques, lettres d'informations, livres, tous ces produits dans le domaine de la propriété industrielle.Education, formation, organisation d'expositions à but culturel, organisation de colloques, conférences, séminaires, tous ces services dans le domaine de la propriété industrielle.Conseil en propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, protection des connaissances techniques, protection des créations informatiques); veilles de similitude et veilles technologiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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