Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHAUBELL Jean
/
CHAUBONETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUBONETTE
CHAUBELL Jean

Numéro de dépôt :
93477406
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque CHAUBONETTE

Déposée le 22 juillet 1993 par la société CHAUBELL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUBONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société CHAUBELL Jean domicilié(e) 8, rue Mathé, 31800 SAINT GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 071 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque CHAUBONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUBONETTE est expirée depuis le 22 juillet 2003.


CHAUBELL Jean - 8, rue Mathé, 31800 SAINT GAUDENS - France - SIREN 547071118


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Cuisses de canards séchées notamment de canards engraissés