Déposée le 18 juin 2003 par CHAU Michel et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Les déposants sont CHAU Michel domicilié(e) 76 RUE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS, PARIS-LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque SVELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAU Michel - 76 RUE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France
LE NOUVEAU TEMPS SARL - CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS, PARIS-LA DEFENSE - France - SIREN 3
Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382578 - Publication au BOPI 2003-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Savons, pains de toilette, gels lavants, shampoings ; parfums ; huiles essentielles ; huiles pour le corps ; lotions pour le corps ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; cosmétiques ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; baumes pour les lèvres ; vernis à ongles ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir ; Cuirs et imitations du cuir ; peaux ; (à l'exeption des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; articles de maroquinerie ; petite maroquinerie ; maroquinerie de voyage ; malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette et de maquillage en cuir et imitation du cuir, boîtes en cuir et imitation du cuir, sacs de voyage ; Parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; harnais et sellerie ; Vêtements ; lingerie de corps ; chaussures, bottes, pantoufles ; chapellerie ; ganterie ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures (habillement) ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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