Déposée le 13 août 2001 par CHAU MICHEL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Les déposants sont CHAU MICHEL, domicilié(e) 76 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAU MICHEL, C/O LE NOUVEAU TEMPS - France.
La marque SILBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAU MICHEL - 76 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS - France
LE NOUVEAU TEMPS (SARL) - CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 3
CHAU MICHEL, C/O LE NOUVEAU TEMPS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice Appareils et instruments scientifiques ; lunettes et montures pour lunettes ; étuis à lunettes Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; articles de maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; petite maroquinerie ; maroquinerie de voyage ; malles ; valises ; boîtes en cuir, carton-cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; harnais et sellerie Vêtements ; lingerie de corps ; chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, ganterie, cravates, foulards, écharpes, ceintures (habillement)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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